Déposée le 18 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " CEPAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VINETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-14 du 7 avril 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) " CEPAGES domicilié(e) Le Drehen, 56700 SAINTE HELENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 449 404 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre LE BIHAN-PORZOU Avocat LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France.
La marque VINETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINETIS est expirée depuis le 18 février 2010.
" CEPAGES a également déposé les autres marques suivantes : IN VINETIS
SARL " CEPAGES, OENOLOGIE, TERROIRS " en abrégé " C.O.T. " - Le Drehen, 56700 SAINTE HELENE - France - SIREN 423449404
Maître Pierre LE BIHAN-PORZOU Avocat LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France
Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340489 - Publication au BOPI 2002-02-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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